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# Aperçu des conditions d’utilisation

#### *Pour commencer – une introduction à nos Conditions*

Pour vous aider à démarrer avec Aphex, nous avons résumé ci-dessous certains des points clés de nos [Conditions](/docs/aphex-help-fr/politiques/terms-and-agreements/terms-of-service.md). Avant de vous inscrire à l’utilisation de notre service, il est de votre responsabilité d’examiner les [Conditions](/docs/aphex-help-fr/politiques/terms-and-agreements/terms-of-service.md) dans leur intégralité et de vous assurer de les comprendre, car ils feront partie de tout contrat si vous vous inscrivez pour utiliser nos services, qu’ils soient payants ou gratuits. Si vous avez des questions, veuillez nous le faire savoir.&#x20;

#### *Notre offre*

* Nous proposons nos services sur le modèle du logiciel en tant que service (SaaS). Cela signifie que votre entreprise souscrit pour utiliser le service et que nos formules permettent à un nombre variable d’utilisateurs d’accéder au service au nom de votre entreprise. Le service vous permet d’élaborer et de communiquer des plans de construction, ainsi que de gérer et de comprendre les performances de ces plans.
* Les fonctionnalités spécifiques de votre offre de services, les frais à payer (le cas échéant), la date de début et le nombre d’utilisateurs pouvant accéder au service en votre nom seront précisés dans un bon de commande.&#x20;
* Lorsque des frais s’appliquent, nous vous facturerons à l’avance votre formule d’abonnement annuelle. Des modalités de paiement mensuel sont également disponibles. Les clients conviennent généralement de payer en ligne par carte de crédit ou de régler nos factures à 30 jours – votre bon de commande confirmera ce qui s’applique à vous.&#x20;

#### *Votre utilisation du service*

* Vous êtes responsable de vous assurer que vos utilisateurs comprennent et respectent les Conditions lorsqu’ils accèdent à nos services et les utilisent. Comme pour tous les contrats SaaS, nos conditions détaillent comment vous et vos utilisateurs pouvez utiliser les services (par ex. conformément à nos instructions) et ce que vous et eux ne pouvez pas faire (par ex. copier ou modifier le logiciel, introduire des virus, etc.). Voir notamment la clause 4 pour plus de détails.

#### *Service client et assistance*

* *Nos* [*SLA*](/docs/aphex-help-fr/politiques/terms-and-agreements/service-level-agreement.md)*et* [*Politique d’assistance*](/docs/aphex-help-fr/politiques/policies/support-policy.md) *expliquent comment nous prendrons soin de votre entreprise.*

#### *Vos données*

* Vous êtes responsable des données que vous saisissez sur notre Plateforme. Nous avons le droit d’utiliser ces données pour vous fournir les services. Voir la clause 10.2 pour plus de détails.&#x20;
* Vous comprenez que nous ne fournissons pas de service d’archivage et que vous êtes donc responsable de la sauvegarde de vos données. Voir la clause 9.6 pour plus de détails.

#### *Renouvellements automatiques et droits de résiliation*

* La période d’abonnement sera précisée dans le bon de commande.
* L’abonnement sera renouvelé automatiquement à la fin de chaque période d’abonnement, sauf si l’une ou l’autre des parties donne un préavis de résiliation.&#x20;
* Nous pouvons résilier le contrat avec un préavis de 6 mois. Si nous le faisons, nous effectuerons un remboursement au prorata de tout montant payé d’avance. Vous comme nous avons le droit de résilier pour motif légitime (par ex. manquements au contrat, situations de type insolvabilité). Voir la clause 16 pour plus de détails sur la durée du contrat et les droits de résiliation.

#### *Responsabilité*

* En règle générale, nous limitons notre responsabilité à un montant égal à 12 mois de frais. La clause 15 détaille cela plus précisément et précise quelles exclusions et limitations s’appliquent.

#### *Modifications des conditions*

* Nous nous réservons le droit d’apporter de temps à autre des modifications aux Conditions ou aux services afin de refléter des changements dans la loi ou dans les services. Si nous estimons que ces changements sont importants, nous ferons de notre mieux pour vous en informer à l’avance et vous pourrez résilier le contrat si vous estimez raisonnablement que les changements ont un impact significatif sur les frais à payer ou sur les fonctionnalités disponibles.&#x20;


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# Agent Instructions
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